La gouvernance de Domanys

M. Patrick GENDRAUD (Président)
Mme Sonia PATOURET (Vice-présidente)
M. François BOUCHER
M. Alexandre BOUCHIER
M. Pascal HENRIAT
Mme Malika OUNES

Dont 3 élus des collectivités Locales :                          

M. Bernard CHATOUX (Maire de Paron)
Mme Béatrice CLOUZEAU (Maire de Branches)
Mme Dominique VERIEN-PARENT (Maire de Saint-Sauveur en Puisaye)

Dont 6 personnes relevant de l’activité de l’urbanisme, du logement et de l’environnement :

M. Christophe BAUSSERON
M. Hervé COUTEILLE
Mme Sophie DIEMUNSCH
Mme Hélène MAZET-BERKROUBER
M. Alain PEREZ
Mme Anne REBOURS

M. Jacques COREAU (Association RENOUER)

Mme Edith LEGOURD (Maisons Familiales)

M. Bernard BUFFAUT (CFDT)
M. Roger ROUSSEL (UDAF)
M. Jean CANOVAS (Action Logement)
Mme Isabelle CHAPUT (CAF)
M. Marc SAVEAN (CGT)

Mme Nicole LHERNAULT (ASSECO-CFDT)
M. Saïd LAOUAT (ASSECO-CFDT)
Mme Bernadette FERRY (AFOC 89)
Mme Christine WUILLE (CNL 89)
M. Hamid MRABTI (Ass. locataires du quartier Ville-Haute Mignottes affiliée à la CLCV)

Mme Josiane RESTIVO (voix consultative) 

L’objectif des Commissions d’Attribution des Logements est de participer à la mise en œuvre du droit au logement en attribuant les logements locatifs sociaux aux personnes de ressources modestes et aux personnes défavorisées en favorisant l’égalité des chances et la mixité sociale, dans le respect des plafonds de ressources réglementaires, conformément au règlement d’attribution. Chaque commission se réunit toutes les 2 semaines.

CAL secteur NORD > Sens/Joigny est présidée par Bernard BUFFAUT
CAL secteur CENTRE > Auxerre est présidée par Bernard BUFFAUT
CAL secteur SUD > Avallon est présidée par Hervé COUTEILLE

Le Comité des marchés est compétent pour examiner les candidatures et les offres reçues, suivre toute procédure d’attribution des marchés de travaux à partir de 1 500 000 € HT et jusqu’au seuil des marchés formalisés, sa composition est identique à celle de la Commission d’Appels d’Offres.

Le Bureau agit par délégation du Conseil d’Administration (CA). Il peut recevoir délégation pour l’exercice des attributions du CA hormis celles relatives aux décisions relevant de la compétence exclusive du CA.

M. Patrick GENDRAUD (Président)
Mme Sonia PATOURET (Vice-Présidente)
M. Alexandre BOUCHIER
M. Bernard CHATOUX
M. Hervé COUTEILLE
Mme Nicole LHERNAULT
M. Pascal HENRIAT

Le CCL est consulté sur les différents aspects de la gestion des ensembles immobiliers, sur les projets d’amélioration, de construction ou de démolition et sur toutes les mesures touchant aux conditions d’habitat et au cadre de vie des habitants (loyers, charges, services rendus, travaux,…).

M. André ALIOUA (AFOC)
Mme Bernadette FERRY (AFOC)
Mme Michèle BILLON (ASSECO CFDT)
M. Saïd LAOUAT (ASSECO CFDT)
Mme Michèle WUILLE (CNL)
M. Hamid MRABTI (Association des locataires quartier Ville Haute Mignottes)
M. Christian LEBEGUE (CLCV)
Mme Karine LASCOLS
Mme Marylise HUS

La Commission des Finances est chargée de donner un avis consultatif sur des sujets financiers portés à l’ordre du jour. Les avis sont portés à la connaissance du BCA ou du CA.

Mme Sonia PATOURET (Vice-Présidente)
M. Bernard CHATOUX
M. Bernard BUFFAUT
Mme Bernadette FERRY
M. Pascal HENRIAT
Mme Karine LASCOLS
Mme Hélène GAUTHERON
Mme Valérie DROIN

La CAO se réunit pour analyser les marchés de travaux, fournitures et services. Elle émet un avis. Le représentant du pouvoir adjudicateur prend sa décision au regard de cet avis mais n’est pas lié par celui-ci.

Mme Karine LASCOLS (Présidente)
M. Alexandre BOUCHIER
Mme Sonia PATOURET (suppléante)
M. Bernard BUFFAUT
M. Marc SAVEAN (suppléant)
M. Hervé COUTEILLE
M. Jean CANOVAS (suppléant)
Mme Christine WUILLE
Mme Nicole LHERNAULT (suppléante)